Il est évident que la première étape de tout le processus consiste à trouver le terrain idéal sur lequel construire la maison de vos rêves.
La façon la plus simple de procéder est d’acheter un terrain déjà sur le marché avec un permis de construire. Il y en a généralement beaucoup dans les environs.
Les agents locaux, les journaux et les sites en ligne proposent tous des terrains à bâtir à la vente.
Toutefois, ce n’est pas le seul moyen de trouver un site, car les terrains zonés pour la construction ne sont pas toujours sur le marché et ceux qui pourraient être disponibles pour la construction n’ont peut-être pas encore reçu de permis de construire.
Par conséquent, si vous aimez une zone particulière, mais que vous ne trouvez pas de site approprié sur le marché, vous devriez vous rendre à votre mairie pour lire le plan local.
Le plan local se présente sous différentes formes et peut être appelé Plan d’Occupation des Sols (POS), Plan Local d’Urbanisme (PLU) ou Carte Communale.
L’existence d’un plan local n’est pas non plus nécessairement le dernier mot pour savoir si vous pouvez ou non construire sur un site particulier !
Dans de nombreuses régions rurales de France, désireuses d’accroître leur population, il est toujours possible de faire des exceptions si le dossier est bien présenté.
Cela dit, depuis quelques années, les exceptions à la règle se font de plus en plus rares, le gouvernement et les conseils locaux se montrant plus stricts en matière de développement du logement en rase campagne, avec des exigences plus strictes en matière d’infrastructures.
Le maire joue un rôle crucial dans tout ce processus et vous seriez bien avisé de cultiver une bonne relation avec votre maire local.
Si vous achetez un terrain sans permis, assurez-vous que tout contrat d’achat de terrain est soumis à l’obtention d’un permis de construire « de principe », appelé certificat d’urbanisme.
La première division d’un terrain pour une ou plusieurs nouvelles habitations nécessite un type de demande spécial appelé déclaration préalable ou permis d’aménager.
La première est normalement suffisante pour les habitations individuelles, tandis que le second sera requis pour deux propriétés ou plus, ou lorsque des accès routiers ou des espaces communs sont créés, ou encore lorsque l’aménagement se trouve dans une zone protégée.
Ce consentement devrait avoir été obtenu par le vendeur avant que vous n’achetiez le terrain.
Une fois l’autorisation obtenue, il est alors nécessaire de soumettre une demande d’aménagement officielle.
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